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- GENERALITES
- PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR
- REGLES DE CONFIDENTIALITE ET POLITIQUE CONCERNANT LES COOKIES
- Liens à d’autres sites
- Liens hypertextes vers d’autres sites Internet pouvant vous intéresser
- Consentement
- Utilisation de données
- Saisie et traitement de données
- La publicité dans les courriers électroniques gratuits
- La politique contre la publicité de notre site Internet utilisant les courriers électroniques non sollicités
- Cookies
- Droit d’accès aux données
- Conférences
- COMMENTAIRES
- SERVICES PAYANTS
- CONFIANCE DANS LE CONTENU
- VIOLATIONS DE CES CONDITIONS GENERALES
- STIPULATIONS FINALES
AVERTISSEMENT
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PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR
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Droits d’auteur et marques déposées
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Conférences
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COMMENTAIRES
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La renonciation de la part des Publications Agora de se prévaloir de ses droits à l’occasion d’une violation quelconque des stipulations de ce Contrat ne saurait être interprétée comme une renonciation définitive à se prévaloir de tels droits ou de telles stipulations. Les titres des sections des présentes conditions d’utilisation servent uniquement à clarifier la présentation et n’ont aucun statut légal ou contractuel. Dans l’hypothèse où une ou plusieurs stipulations du Contrat seraient considérées comme nulles ou non opposables, cette stipulation sera supprimée du Contrat sans que la validité ainsi que l’opposabilité des autres stipulations n’en soient affectées.
Le présent contrat est régi et interprété conformément aux lois françaises et vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux français.